Mentions légales
Les informations que tout éditeur d'un service en ligne doit publier, au titre de l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Dernière mise à jour : 10 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le site et le service Anemon sont édités par :
- Dénomination sociale : [À COMPLÉTER]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER]
- Capital social : [À COMPLÉTER]
- Siège social : [À COMPLÉTER], France
- SIRET : [À COMPLÉTER]
- Immatriculation : RCS [À COMPLÉTER] sous le numéro [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Adresse électronique : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER], en qualité de représentant légal de la société éditrice.
3. Hébergement
Le service repose sur deux prestataires d'hébergement distincts : l'application est exécutée chez l'un, les données sont stockées chez l'autre.
Vercel Inc.
- Hébergement et exécution de l'application
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- Site : https://vercel.com
Supabase Inc.
- Hébergement de la base de données, de l'authentification et des fichiers — région eu-west-3 (Paris, France)
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- Site : https://supabase.com
Les données de compte, les conversations, les documents importés et les fichiers produits sont stockés dans l'Union européenne, en région eu-west-3 (Paris). Les contenus que vous soumettez sont en revanche transmis, le temps d'une requête, aux fournisseurs de modèles que vous sélectionnez — dont certains sont situés hors de l'Union européenne. Le détail figure dans la politique de confidentialité.
4. Propriété intellectuelle
La structure du site, son interface, ses textes, son identité visuelle et le logiciel qui fait fonctionner le service sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété de la société éditrice. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les noms et marques des fournisseurs de modèles cités sur ce site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils sont mentionnés à titre d'information, pour désigner les services réellement interrogés par Anemon : cette mention n'emporte aucun partenariat, parrainage ni affiliation.
Les contenus que vous soumettez au service et les réponses produites à votre demande vous restent acquis, dans les conditions prévues par les conditions générales d'utilisation.
5. Signaler un contenu
Un contenu manifestement illicite hébergé par le service peut être signalé à l'adresse [À COMPLÉTER]. Le signalement doit permettre d'identifier le contenu concerné et d'en exposer le motif.
Ce que ce service n'est pas
Anemon produit des réponses générées par des modèles de langage. Elles peuvent comporter des erreurs et ne constituent ni un conseil juridique, ni médical, ni financier, ni professionnel d'aucune sorte. Elles n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant aux décisions prises sur leur fondement.